Conditions générales d'utilisation
Basedeson.com est un site de diffusion et de vente de productions sonores et créations originales en licence libre de droit.
La résidence sonore est un service de location d'espace multimédia et d'outils de diffusion proposé aux créatifs professionnels indépendants qui veulent promouvoir et diffuser et commercialiser leurs productions d'oeuvres sonores originales mp3 en licence libre de droit d'exploitation. Les séjours en résidence sonore accueillent uniquement les oeuvres originales des artistes créatifs producteurs professionnels, détenteurs des droits de diffusion et d'exploitation et commercialisation des contenus audio en séjour sur Basedeson.com.
Les séjours en Résidence Sonores sont proposés pour une période à durée déterminée à l' avance.
Location des audio - playeurs Biz Buzz.
L' audio playeur est l'outil qui permet de diffuser votre production mp3.
Les productions originales doivent être compressés au format mp3 et leur durée ne doit pas excéder 5 minutes.
Basedeson dans certains cas accepte les .wav, si la durée du contenu en format .wav est inférieure à 20 secondes.
Pour permettre une fluidité et rapidité du site le poids d'une production mp3 est en moyenne 7 mega octet mais en aucun cas ne peut excéder 10mo
Le séjour propose l' espace d'hébergement de contenus multimédia, les outils de diffusion mp3 et la fonction d'achat en direct sur le site Basedeson.com.
En cas de transaction commerciale réalisée en direct sur le site de Basedeson.com, Basedeson perçoit 25 % des ventes, visant à couvrir les frais de procédure de paiement en ligne et reverse 75% net du montant des achats de ses oeuvres originales. Les rétributions sont effectuées par virement bancaire sur le compte de l'artiste.
Les Clés de la Résidence Sonore.
Condition d'admission
1 / Attestation en PDF que vous êtes détenteurs des droits de diffusion et commercialisation de votre production originale.
Ce document attestant que vous êtes détenteurs des droits d'exploitation de vos productions sonore est obligatoire
et doit être envoyé par mail au format PDF à contact@basedeson.com avant votre paiement, de préférence.
2 / Réserver et payer en ligne le séjour pour la durée de votre choix
Retrait de la production avant le terme du séjour en résidence sonore
L' artiste déposant est libre à tout moment de demander l'interruption ou la mise en pause de la diffusion de son titre.
Il suffit d'en faire une demande par mail.Le fichier mp3 sera retiré dans les 72 heures maximum suite à la réception de sa demande de retrait de sa production.
A l' issue de la résidence sonore, le créatif dépositaire peut récupérer l'exclusivité de ses contenus audio / ou prolonger sa résidence sonore sur l'e shop mp3 basedeson.com.
Un contrat de Séjour en Résidence Sonore est établi pour chaque oeuvre déposée en résidence sonore.
Litiges
En achetant un séjour en résidence sonore, vous attestez que vous êtes détenteurs des droits d'exploitation de vos productions sonores et que vous en cédez les droits de diffusion et commercialisation à bASEDESON;COM durant le temps de votre séjour.
Votre attestation d'auteur et originalité de l'oeuvre doit être envoyée par mail au format PDF à contact@basedeson.com avant votre paiement, de préférence.
Aucune réclamation ni remboursement ne sera donnée pour l' achat d'un séjour en résidence sonore sans cession de droit de diffusion.
L'achat d'un Séjour en Résidence Sonore implique que vous reconnaissez être auteur des oeuvres sonores et seuls dépositaires de droits d'exploitation commerciale.
L'achat d'un séjour et son paiement en ligne implique que vous acceptez de conférer à Basedeson.com les droits de diffusion et de commercialisation des productions originales que vous déposez en résidence sonore.
L' accord de diffusion et exploitation dure toute la durée du séjour .
Non lieu Séjour
Les artistes auteurs créatifs en résidence doivent attester de l' originalité et la paternité des productions qu'ils déposent en diffusion dans leur espace en résidence sonore.Tout créatif artiste doit certifier par un document qu'il détient les droits de diffusion et commercialisation des productions déposées en résidence sur basedeson.comL' absence de preuve entraine l'annulation de facto du séjour et le non lieu du séjour. Le paiement effectué pour l'achat d'un séjour annulé n' est pas remboursable.
L'annulation d'un séjour n' est pas remboursable.Ce non-lieu du à une absence de cession de droit de diffusion et d'exploitation ne peut faire l'objet de réclamation ni de poursuites auprès de Basedeson.com de la part du professionnel dépositeur de contenu audio.Un contrat de Séjour en Résidence Sonore est établi pour chaque oeuvre déposée en résidence sonore.
Les conditions ci dessous sont relatives à l'usage des TICKET-AUDIO, les productions de Basedeson.com.
Ceci est un contrat de licence entre vous et BaseDeSon qui explique comment vous pouvez utiliser les fichiers audio dont vous obtenez la licence.
En ouvrant un compte client sur le Site, et en achetant des Contenus, vous reconnaissez avoir pris connaissance des termes du contrat de Licence BSD et acceptez de vous soumettre aux conditions générales d’utilisation ci-dessous.
Le concept de Basedeson est de stimuler la communication sonore sur le web, favoriser la croissance des production d’oeuvres de créations originales, en offrant un accès simple et rapide à une mine de documents audio de qualité professionnelle, libres de droits et d’exploitation pour une multitude de projets et la " Liberté de créer en illimité" sous les conditions énoncées ci dessous
Cette Licence vous donne le droit d’utiliser les Contenus pour les éditer, et les exploiter dans le cadre de votre communication et production multimédia sur le web
Vous pouvez utilisez, en partie ou en intégralité les contenus de Basedeson pour produire et réaliser vos :
- podcasts audio natifs
- bandes sonores
- Jingles sonores
- livres audio
- Sonoriser des dessins et autres créations visuelles et graphiques.
- Intégrer les contenus dans des éléments de clip, de scénario, de vidéo youtube...
- toutes productions multimédia composées d’éléments sonores et visuels, graphiques et textuels exploités pour une communication sur le web
La licence d’exploitation est cédée:
Pour la durée d’existence des droits d’auteur, ce qui signifie qu’il n’y a pas de date d’expiration ou de fin pesant sur vos droits d’utiliser le contenu téléchargé pendant votre contrat.
Non-exclusifs, ce qui signifie que vous n’avez pas de droits exclusifs d’utiliser le contenu. Basedeson peut céder des licences portant sur le même contenu à d’autres client.e.s.
Mondiaux, ce qui signifie que le contenu peut être utilisé dans n’importe quel territoire.
Illimités, ce qui signifie que vous pouvez utiliser le contenu dans un nombre illimité de projets
Ce que cette licence exclue et interdit formellement:
Cette licence interdit la vente des contenus originaux basedeson à un tiers.
Cette licence interdit l'utilisation et l'exploitation des contenus originaux Basedeson pour des projets de création d'oeuvres NFT.
Les contenus basedeson ne peuvent pas être utilisés et édités pour la vente d' d'oeuvres NFT.
Cette Licence interdit la revente des contenus originaux BSD sur toutes les plateformes et des markets-place sur le web, et tout support de vente, sans exception.
Les auteurs d'oeuvres numériques qui souhaitent utiliser le contenu Basedeson pour une la production d'une oeuvre NFT commerciale doit adresser par mail à l'équipe de Basedeson, une demande de dérogation spécifique NFT. Veuillez contacter Basedeson par mail en précisant votre projet NFT ainsi que les références des contenus que vous souhaitez utiliser dans le cadre de votre oeuvre NFT. mailto:contact@basedeson.com. Une réponse sera apportée à voter demande dans un délai de 3 jours.
Déclarations et garanties.
Basedeson fait les déclarations et donne les garanties suivantes :Eléna Nahmias est l'artiste de ces créations sonores, toutes originales; pour en être l'auteur, la réalisatrice des enregistrements bruts et originaux, ainsi que l’ auteur compositeur de la totalité des contenus sonores présentés dans le catalogue basedeson. Eléna Nahmias est également la titulaire et éditrice des contenus audio présentés dans le catalogue basedeson. Les contenus audio, présentés sous forme de « ticket audio » et « pépites sonores », sont des élément constitutifs de l’intégralité de l’oeuvre sonore présentée dans le catalogue.
Le fait d’éditer les contenus sonores de Basedon et de les exploiter dans vos diverses productions multimédia ne donne pas lieu à des droits de propriété ou à des réclamations, y compris des droits d’auteur, de votre part, qu’ils soient inhérents ou relatifs à l’enregistrement ou à la composition musicale éditée.
Les contenus originaux de Basedeson
La licence d’exploitation de Basedeson distingue les contenus,« Bruitage » « Ambiances » et " Propos" qui résultent tous de la création originale de l’ auteur.
Cette licence de droit vous autorise à utiliser et exploiter ces propos aussi bien à l’ état original et dans l’intégralité comme la partialité de leur contenu, et éditer totalement le contenu et modifier le sens des propos pour générer de nouvelles créations dans le cadre d’une diffusion exclusivement sur le Web.
Vous avez le droit de les intégrer à vos productions, en totalité ou en partialité, isolément ou synchronisés à d’autres éléments de contenu multimédia, dans le cadre légale de la loi, mentionné dans ce contrat, et en respectant les restrictions.
Les Propos désignent les contenus d’élocution, les paroles, expressions verbales, des dialogues, des monologues. Les éléments de propos peuvent être utilisés, dans leur intégralité, ou en partialité pour composer vos jingles et vos messages et vos dialogues.
Pas d’utilisation illégale.
Cette Licence interdit d’ attribuer à une personnalité réelle, ayant existé ou existante, un message fabriqué par détournement de sens d’un propos originel d’un contenu Basedeson.L’ association de propos et la synchronisation à une photo, une image, ou tout autre représentation d’une personnalité réelle ayant existé ou existant , laissant permettant l’ ambiguïté de l’interprétation des propos et du locuteur constitue une diffamation et une atteinte à l’image.
Le détournement de message des propos des contenus doit obligatoirement être attribué à des personnages fictifs, dont vous êtes auteur.
Ce contrat de licence interdit le détournement des propos originaux et l' attribution, même de façon suggestive, à des personnalités réelles.
Il interdit l’expression d’idées racistes, xénophobes, sexistes, diffamatoires, à des fins de propagande politique, stigmatisation sociale et diffamation.
Vous ne pouvez utiliser le contenu de façon pornographique, diffamatoire ou de quelque autre manière illégale, ou en violation de quelque réglementation en vigueur ou code professionnel que ce soit.
Basedeson ne se porte pas responsable des dérives et des contrefaçons des productions sonores réalisées à partir des éléments sonores originaux du catalogue BdS.
Basedeson met un système de veille de l’utilisation des contenus audio de son catalogue, et s’engage à dénoncer les utilisations contrevenantes, la stigmatisation, la diffamation, et le cas échéant, à retirer la licence d’exploitation à ses clients, ainsi que résilier leur compte.
Les droits que Basedeson vous accorde sont, sous réserve de ces restrictions et du reste des termes du présent contrat :
Basedeson peut résilier le présent contrat à tout moment si vous manquez au respect de l’une quelconque des conditions, auquel cas vous devez immédiatement : cesser d’utiliser le contenu ; effacer ou détruire toute copie ; et, sur demande, confirmer à Basedeson par écrit que vous avez satisfait à ces exigences.
Basedeson se réserve la possibilité de supprimer le droit d'accès à ce site à tout utilisateur qui n’en respecterait pas les présentes conditions générales d'utilisation ou qui ferait l'objet de revendications ou de poursuites judiciaires de la part de Basedeson quel qu'en soit le motif.
Pas de fausse déclaration de paternité d’œuvre. Vous ne pouvez pas déclarer que vous êtes le créateur original d’une utilisation finale largement composée de contenu sous licence. Par exemple, vous ne pouvez créer une podcast basé uniquement sur du contenu sous licence et déclarer que vous en êtes l’auteur.
Audit/Certificat de conformité.
Sur notification adressée dans un délai raisonnable, vous acceptez de fournir à Basedeson des exemplaires de projets ou d'utilisations finales contenant le contenu sous licence, notamment en fournissant à Basedeson un accès gratuit à tout site Internet protégé ou dont l'accès est autrement restreint ou à toute plateforme sur laquelle le contenu est reproduit. En outre, afin de s’assurer du respect des stipulations du contrat, Basedeson pourra, sur notification adressée dans un délai raisonnable, contrôler à sa discrétion, par l’intermédiaire de ses propres salariés ou d’un tiers, vos dossiers se rapportant directement au présent contrat et votre utilisation du contenu sous licence.
Garantie d'absence de contrefaçon.
Exception faite du contenu dit à « Réservé à un usage éditorial », l’utilisation que vous faites du contenu en vertu du présent contrat et selon la forme livrée par Basedeson ne porte atteinte à aucun droit d’auteur, aucun droit moral, aucune marque de commerce ou autre droit de propriété intellectuelle et ne porte en aucun cas atteinte au droit à la vie privée, droit à la protection des données ou à l’image des personnes
Ce site et son Contenu sont fournis en l'état. Basedeson n'offre aucune garantie expresse ou tacite de quelque nature que ce soit concernant la capacité de ce site et de son Contenu à satisfaire vos besoins et attentes ou concernant l'absence d'erreur et de défaut dans ce site ou dans son Contenu.
Basedeson, et ses employés et les prestataires contractuels précités ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs et indirects, incidents et pertes de profits prévisibles ou imprévisibles, de quelque nature que ce soit, qui pourraient résulter de l'utilisation du site.
Les fonctions de ce Site ainsi que son matériel ne sont pas garantis contre une interruption ni contre des erreurs de fonctionnement. Il vous incombe, en conséquence, d'assumer les frais occasionnés par le recours à des réparations ou corrections pour l'utilisation de ce site.
Basedeson met tout en œuvre pour assurer l'accessibilité de ce Site ainsi que la mise à jour et les corrections de son Contenu mais n'offre aucune garantie à l'utilisateur concernant cette accessibilité, cette mise à jour ou ces corrections.
Remboursements/Annulation.
Remboursement de téléchargement de fichier : Basedeson n'offre pas de remboursement ni de crédit pour les fichiers déjà téléchargés. Les retours de fichiers seront uniquement envisagés en cas de problèmes techniques avec le fichier à la seule discrétion de basedeson.
Retrait de contenu.
Basedeson peut interrompre la licence de tout article du contenu à tout moment et à sa seule discrétion. Sur notification de Basedeson, ou si vous avez connaissance, que tout contenu peut faire l’objet d’une réclamation pour violation du droit d’un tiers pour laquelle Basedeson peut être responsable, Basedeson peut exiger que vous effectuiez immédiatement, et à vos propres frais, les actions suivantes : cesser d’utiliser le contenu, effacer ou détruire toutes copies ; et vous assurer que vos clients, distributeurs et/ou votre employeur fassent de même.
Garantie d'absence de contrefaçon.
Exception faite du contenu dit à « Réservé à un usage éditorial », l’utilisation que vous faites du contenu en vertu du présent contrat et selon la forme livrée par Basedeson ne porte atteinte à aucun droit d’auteur, aucun droit moral, aucune marque de commerce ou autre droit de propriété intellectuelle et ne porte en aucun cas atteinte au droit à la vie privée, droit à la protection des données ou à l’image des personnes
Exonération de garantie relative au contenu « Réservé à un usage éditorial ».
Pour le contenu identifié comme « Réservé à un usage éditorial », Basedeson garantit que le contenu ne portera atteinte à aucun droit d’auteur ou droit moral de l’artiste, mais il n’accorde aucun droit ni ne donne aucune garantie quant à l’utilisation des noms, personnes, marques de commerce, présentation, logos, fichiers enregistrés, non enregistrés ou sous droit d’auteur, dessins, œuvres d’art ou d’architecture dépeintes ou contenues dans le contenu.
Dans de tels cas, il vous appartient de déterminer si une ou des autorisations sont nécessaires eu égard à l’utilisation prévue du contenu dit « Réservé à un usage éditorial ».
L’obtention desdites autorisations éventuelles relève de votre seule responsabilité. Vous reconnaissez qu’aucune autorisation n’est en général obtenue pour le contenu dit « Réservé à un usage éditorial », et que certaines juridictions offrent une protection légale en cas d’utilisation commerciale de l’image d’une personne, son apparence ou ses biens si lesdites personnes n’ont pas fourni d’autorisation.
Avis de non-responsabilité en matière de légendes/métadonnées. Bien que nous ayons fait des efforts raisonnables pour classer le contenu dans la catégorie la plus pertinente et y attribuer les mots clés, la légende et le titre appropriés, Basedeson ne garantit pas l'exactitude desdits renseignements ou de toute métadonnée fournie avec le contenu.
Absence d'autres garanties. Hormis ce qui est prévu par la section « Garantie d'absence de contrefaçon » ci-dessus, le contenu est fourni « tel quel » sans déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, qu'elle soit expresse ou tacite, y compris, mais non de façon limitative, des déclarations, garanties ou conditions tacites de qualité marchande, ou d'adaptation à une fin particulière. Basedeson ne déclare ni ne garantit que le contenu satisfera vos exigences ou que son usage sera ininterrompu ou sans erreur.
Indemnisation/Limitation de responsabilité.
Indemnisation de Basedeson par vous-même. Vous vous engagez à tenir quitte et indemne Basedeson, et chacun de leurs administrateurs, directeurs et salariés respectifs, contre tous dommages et intérêts, responsabilités et frais (y compris les frais de justice raisonnables, notamment les honoraires d’avocat.e.s) liés à toute violation, réelle ou supposée par vous (ou toute personne agissant en votre nom) d'une quelconque des conditions du présent contrat.
Dispositions générales.
Cession. Le présent contrat vous est personnel et vous ne pouvez pas le céder sans le consentement préalable de Basedeson. Basedeson. peut céder le présent contrat, sans préavis ni consentement, à toute société affiliée ou tout successeur ayant un intérêt, à condition que ladite entité accepte d'être liée par les présents termes.
Stockage électronique. Vous acceptez de conserver le symbole du droit d'auteur, le nom de Basedeson, le numéro d'identification du contenu et toute autre information pouvant être incrustée dans le fichier électronique contenant le contenu original, et de maintenir la sécurité appropriée à la protection du contenu contre toute utilisation non autorisée par des tiers. Vous pouvez faire une (1) copie du contenu à des fins de sauvegarde.
Droit applicable/Arbitrage. Le présent contrat est régi par les lois Française et Européennes.
Intégralité du contrat. Aucune condition du présent contrat ne peut être ajoutée ni supprimée si ce n'est fait par écrit et accepté par écrit par les deux parties, ou émis électroniquement par Basedeson et accepté par écrit par vous. En cas de conflit entre les dispositions du présent contrat et celles figurant sur un bon de commande envoyé par vous-même, les dispositions du présent contrat prévaudront.
Avis. Tous les avis devant être envoyés à Basedeson dans le cadre du présent contrat devraient être envoyés par email à contact@basedeson.com. Tous les avis vous étant adressés seront envoyés par e-mail à l’adresse indiquée sur votre compte.
Service juridique de Basedeson au côte de vos projets
Si vous rencontrez une difficulté d’interprétation des termes de cette Licence, il est conseillé, avant de commencer votre projet, de contacter notre service juridique basedeson.Veuillez adresser par mail votre demande et la nature de votre projet et la référence des contenus sonores contact@basedeson.com.
LA RESIDENCE SONORE
Basedeson.com propose aux auteurs et producteurs d'oeuvres sonores originales qui veulent auto promouvoir leur travail
une solution d'hébergement et de diffusion de leurs fichiers mp3 et un accès simple, libre rapide et gratuit pour leurs auditeurs.